L’Abeille et le Droit
D50-825
Guide pratique et juridique sur la législation apicole
Face à la crise que connaît le monde de l'apiculture, cet ouvrage aborde les questions juridiques liées aux différents problèmes rencontrés : diminution continue du nombre d'exploitants, recours aux pesticides, importations peu contrôlées, interférences des vols avec les ondes, autorisations administratives de mise sur le marché de produits dangereux pour les abeilles, etc.
Auteur : Jean-Philippe Colson
Format : 14 x 19 cm
250 pages
(2ème édition)
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« Protéger l'abeille doit être la priorité pour tous les apiculteurs, petits om grands, avec ou sans statut »
Diminution drastique du nombre des apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal ou peu contrôlées, interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, succession d'autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux et les annulations répétées, année après année, de ces AMM sans cesse renouvelées...
Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture.
Voici dans ce guide pratique et juridique, un tour d’horizon commenté et expliqué de l’ensemble des textes de lois se rapportant directement ou indirectement au monde apicole.
C'est ce que ce livre tente de faire.
L'auteur : Jean-Philippe COLSON. Ce n'est pas dans les diverses Universités où il a enseigné le droit de l'environnement et le droit public économique (Montpellier, Rabat, Québec, Vientiane, Papeete, Fortaleza ...) que Jean-Philippe COLSON a rencontré ses premières abeilles, mais dans la propriété de son beau-père, viticulteur dans le Midi. Un monde nouveau s'ouvrait alors à lui. Une passion naissait. Aujourd'hui retraité, l'auteur a plus de temps pour s'y consacrer. Plus de temps également pour voir comment le droit pourrait reconnaître aux abeilles toute la place qu'elles méritent.
Sommaire
1. Quel statut pour l'apiculteur ?
- La nature juridique des abeilles
- L'apiculture et les apiculteurs
- Droits et obligations des apiculteurs
- La gestion du cheptel apicole
- La vie juridique de l'exploitation apicole
- Les produits de l'apiculture
- La fiscalité de l'apiculture
- Les responsabilités
2. Quelle protection pour l'abeille
Fiche technique
- Auteur
- Jean-Philippe COLSON
- Éditeur
- Éditions du Puits Fleuri
- Date de parution
- 19/11/2020
- ISBN
- 9782867396748